SM de gestion du centre universitaire départemental La Roche-sur-Yon - La Courtaisière

MIS À JOUR LE 29/11/2023

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
258502582
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
La Roche-sur-Yon
Département
Vendée (85)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/08/1991
Date d'effet
08/08/1991
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
18 Boulevard Gaston Deferre
85000 La Roche-sur-Yon
CS 50020
Commune du siège
La Roche-sur-Yon
Téléphone
02 51 45 93 93
Adresse électronique
sandrine.maitre@univ-nantes.fr

Population

102 445Population totale regroupée en vigueur
205,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

85

248500589CA La Roche-sur-Yon - Agglomération3102 445

Autres personnes morales de droit public

3

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

44

194409843Université de Nantes3

85

188500490Chambre de commerce et d'industrie3

85

228500013Département de Vendée3

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBERNAULT Carine

Président

Université de Nantes
MmeRAYNAUD Françoise

1er Vice président

CA La Roche-sur-Yon - Agglomération
M.CHARPENTIER Arnaud

2ème Vice président

Département de Vendée
MmeBOSSIS Guylaine

3ème Vice président

Chambre de commerce et d'industrie

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Programme de soutien et d'aides aux établissements d'enseignement supérieur et de recherche et aux programmes de recherche

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

85

200043115SM e-Collectivités

SMO

1 715 849