SIVOS de Gouex, Persac et Queaux

MIS À JOUR LE 23/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
258600535
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montmorillon
Département
Vienne (86)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/11/1979
Date d'effet
21/11/1979
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
86320 Persac
Commune du siège
Persac
Téléphone
05 49 48 47 15

Population

1 793Population totale regroupée en vigueur
13,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

86

86107218601078Gouex1482

86

86190218601904Persac1731

86

86203218602035Queaux1580

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SIROT Régis

Président

Persac
M.DAVIAUD Claude

Vice président

Gouex
M.NIQUET Didier

Vice président

Queaux
MmeJEAN Gisèle

Membre du bureau

Queaux
MmeTULEAU AUDREY

Autre délégué

Persac
MmeGUILLEMIN CHANTAL

Autre délégué

Gouex

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 21/11/1979

Création d'un groupement

Le 23/06/2020

Installation du conseil syndical

Le 08/11/2018

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 16/04/2014

Suite élections municipales

Le 12/08/2010

Retrait d'une commune et modification des statuts