SIVOS de Jardres, Pouillé, Tercé
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258600659
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Poitiers
Département
Vienne (86)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
07/09/1976
Date d'effet
07/09/1976
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
7 Route de Chauvigny
Mairie de Tercé
86800 Tercé
Commune du siège
Tercé
Téléphone
05 49 56 84 13
Adresse électronique
terce@cg86.fr
Population
3 177Population totale regroupée en vigueur
54,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | POLO Christine | Président | Tercé |
| M. | CASSAGNABERE Alain | Vice président | Pouillé |
| Mme | Le GALL MAS Eolia | Autre délégué | Tercé |
| M. | LALOUP Christophe | Autre délégué | Tercé |
| Mme | MEADER Aurélie | Autre délégué | Pouillé |
| Mme | BALIDAS Valérie | Autre délégué | Pouillé |
| Mme | POLO Ludmila | Autre délégué | Jardres |
| Mme | BOUTILLET Nelly | Autre délégué | Jardres |
| Mme | ROBIEUX Laure | Autre délégué | Jardres |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Délégués du SIVOS, élection vice-président et président
Compétences du SIVOS
Election du bureau suite au renouvellement général des CM de mars 2014
Modification des statuts