SIVOS de Cuhon, Maisonneuve, Massognes, Vouzailles et Cherves
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
258600907
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Poitiers
Département
Vienne (86)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/04/1980
Date d'effet
28/04/1980
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 Rue Jules Ferry
86110 Cuhon
Commune du siège
Cuhon
Téléphone
05 49 60 01 04
Adresse électronique
contact@sivos-cuhon.fr
Population
2 101Population totale regroupée en vigueur
26,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | COLLON CHRISTELLE | Président | Cherves |
| Mme | MACLE Maryse | 1er Vice président | Massognes |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Changement de siège au 01 10 2018 jamais pris en compte par un arrêté en 2018. Pris en compte par arrêté 08 janv 2021
Election du vice-président