SI des sources de Stéaumont
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258800044
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Saint-Dié-des-Vosges
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/08/1958
Date d'effet
08/08/1958
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
300 Rue de la Mairie
88600 Laval-sur-Vologne
Commune du siège
Laval-sur-Vologne
Population
1 603Population totale regroupée en vigueur
89,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PAUCHARD Stéphane | Président | Laval-sur-Vologne |
| M. | HOLLARD Stéphane | Vice président | Prey |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
88 | 258801901 | SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges | SMO | 371 355 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Vérification des membres du CS 2020, président et vice-président
Election du Président et du vice-président
Date de création de l'EPCI