SI scolaire du secteur du Ban de Vagney
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258800119
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Épinal
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
20/03/1973
Date d'effet
20/03/1973
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
12 Place Caritey
Mairie
88120 Vagney
Commune du siège
Vagney
Population
8 440Population totale regroupée en vigueur
80,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | ROHR Michael | Président | Vagney |
| Mme | MORHAIN Stéphanie | Vice président | Basse-sur-le-Rupt |
| Mme | MOUGEL Aurélie | Vice président | Sapois |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Arrêté du 18/08/2025 portant modification des statuts du syndicat scolaire du secteur du Ban de Vagney (mise à jour compétences, ajout recette et modifications contributions membres)
Election du Président et des Vice-Présidents
Date de création de l'EPCI