SI des eaux de la région de Nonzeville
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258800234
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Saint-Dié-des-Vosges
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/03/1948
Date d'effet
24/03/1948
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
88600 Nonzeville
Commune du siège
Nonzeville
Population
446Population totale regroupée en vigueur
37,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BERNARD Denis | Président | Nonzeville |
| M. | BAROTTE Jean-François | Vice président | Destord |
| M. | THOMAS Claude | Vice président | Destord |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
88 | 258801901 | SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges | SMO | 371 355 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du Président et des Vices-Présidents
Election du Président et du vice-président
Election du président et des vice-présidents
Date de création de l'EPCI