SI des eaux de Bel Air
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258800309
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Neufchâteau
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/08/1978
Date d'effet
18/08/1978
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
88320 Gignéville
Commune du siège
Frain
Population
361Population totale regroupée en vigueur
11,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CHANAUX Jean-Paul | Président | Gignéville |
| M. | LECLERC Didier | Vice président | Frain |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du Président et du vice-président
Date de création de l'EPCI