SI du secteur scolaire de Xertigny

MIS À JOUR LE 29/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
258800333
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Épinal
Département
Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/10/1978
Date d'effet
19/10/1978
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
88220 Xertigny
Commune du siège
Xertigny

Population

8 940Population totale regroupée en vigueur
47,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

88

88092218800928Charmois-l'Orgueilleux2593

88

88157218801579Dounoux2884

88

88225218802254Hadol22 419

88

88481218804813Uriménil21 349

88

88484218804847Uzemain21 076

88

88530218805307Xertigny22 619

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LAPOIRIE André

Président

Xertigny
MmeFADY Christelle

Vice président

Uriménil

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 19/10/1978

Création d'un groupement

Le 29/06/2020

Election du Président et du vice-président

Le 23/04/2014

Election du président et du vice-président

Le 19/10/1978

Date de création de l'EPCI