Syndicat d'épuration Intercommunal de la Haute Vallée de la Moselle
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258800341
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Épinal
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
29/06/1976
Date d'effet
29/06/1976
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
88560 Saint-Maurice-sur-Moselle
Commune du siège
Le Thillot
Population
8 657Population totale regroupée en vigueur
73,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MOUROT Michel | Président | Le Thillot |
| M. | COLLE Daniel | Vice président | Fresse-sur-Moselle |
| M. | HOUSSAYE Damien | Vice président | Le Ménil |
| M. | RIGOLLET Thierry | Vice président | Saint-Maurice-sur-Moselle |
Compétences
Eau et assainissement
- Assainissement collectif des eaux usées
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
88 | 258801901 | SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges | SMO | 371 355 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du Président et des vice-présidents
Modification des statuts-changement de dénomination
Election du président et des vice-présidents
Modification des statuts au niveau des missions et notamment changement de dénomination