SIVS Terre de Légendes

MIS À JOUR LE 03/12/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
258800366
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Épinal
Département
Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/12/1974
Date d'effet
20/12/1974
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Route de Gircourt
École Terre de Légendes
88130 Savigny
Commune du siège
Savigny

Population

1 511Population totale regroupée en vigueur
24,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

12

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

88

88023218800233Avillers287

88

88024218800241Avrainville2115

88

88038218800381Battexey234

88

88056218800563Bettoncourt294

88

88070218800704Bouxurulles2180

88

88202218802023Gircourt-lès-Viéville2198

88

88239218802395Hergugney2132

88

88286218802866Marainville-sur-Madon298

88

88354218803542Pont-sur-Madon2187

88

88449218804490Savigny2207

88

88522218805224Vomécourt-sur-Madon270

88

88529218805299Xaronval2109

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VAUBOURG Jean

Président

Bouxurulles
MmeLALLEMENT Sandra

Vice président

Gircourt-lès-Viéville
MmeLORIOT Audrey

Vice président

Hergugney
M.STER Eric

Vice président

Savigny
MmeLACOURT Gisèle

Vice président

Xaronval

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

88

258801901SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges

SMO

371 355

Liste des évènements

7

Le 20/12/1974

Création d'un groupement

Le 03/12/2020

Modification des membres du CS 2020, président et vices-président

Le 30/03/2017

Participation des communes aux charges d'investissement

Le 15/04/2014

Election du président et des vice-présidents

Le 15/11/2013

Siège désormais fixé à école Terre de Légendes route de Gircourt 88130 SAVIGNY