SIVOS de La Bourgonce, La Salle, Nompatelize
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258800598
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Saint-Dié-des-Vosges
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/09/1978
Date d'effet
21/09/1978
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
88470 La Bourgonce
Commune du siège
La Bourgonce
Population
1 837Population totale regroupée en vigueur
65,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MARTIN Nadine | Président | La Bourgonce |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
88 | 258801901 | SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges | SMO | 371 355 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Date de création de l'EPCI