SIVOS de la vallée de la Hure
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258800614
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Saint-Dié-des-Vosges
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
20/07/1976
Date d'effet
20/07/1976
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
88210 Denipaire
Commune du siège
Denipaire
Population
681Population totale regroupée en vigueur
31Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | VILLAUME Charline | Président | Hurbache |
| M. | AGUSTI Didier | Vice président | Denipaire |
| M. | SACRE Jean-Charles | Vice président | Saint-Jean-d'Ormont |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
88 | 258801901 | SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges | SMO | 371 355 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du Président et des vice-présidents
Administration du bureau - article 6 des statuts 2 délégués titulaires et 2 suppléants par commune membre
Désignation des délégués du SIVOS
Arrêté rectificatif pour changement de trésorier depuis le 1er janvier 2015 : trésorier de Senones au lieu de trésorier de Saint-Dié-des-Vosges