SI des eaux de la région de Thuillières

MIS À JOUR LE 29/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
258801042
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Neufchâteau
Département
Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/01/1947
Date d'effet
07/01/1947
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
95 Rue du Montfort
88800 La Neuveville-sous-Monfort
Commune du siège
La Neuveville-sous-Montfort

Population

1 915Population totale regroupée en vigueur
23,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

88

88231218802312Haréville3490

88

88325218803252La Neuveville-sous-Montfort3191

88

88309218803096Monthureux-le-Sec3177

88

88360218803609Provenchères-lès-Darney3149

88

88385218803856Remoncourt3580

88

88411218804110Saint-Baslemont386

88

88466218804664They-sous-Montfort3128

88

88472218804722Thuillières3114

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MAYAUX Damien

Président

Monthureux-le-Sec
M.THIERRY René

Vice président

Provenchères-lès-Darney

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

88

258801901SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges

SMO

371 355

Liste des évènements

3

Le 07/01/1947

Création d'un groupement

Le 29/07/2020

Election du Président et du vice-président

Le 07/01/1947

Date de création de l'EPCI