SIVOS des Hauts de Salm
MIS À JOUR LE 24/04/2014

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

258801356

Mode de répartition des sièges

Nombre de sièges dépend de la population

Arrondissement

Saint-Dié-des-Vosges

Département

Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

08/09/1971

Date d'effet

08/09/1971

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie

88210 Le Saulcy

Commune du siège

Le Saulcy

Population

849Population totale regroupée en vigueur

19,7Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
7

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
88	88053	218800530	Belval	2	153
88	88215	218802155	Grandrupt	2	77
88	88306	218803062	Le Mont	2	52
88	88362	218803625	Le Puid	2	119
88	88444	218804441	Le Saulcy	2	303
88	88501	218805018	Le Vermont	2	73
88	88436	218804367	Saint-Stail	2	72

Délégués
3

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	ALTAN Francis	Président	Belval
M.	NOACK Christian	Vice président	Le Saulcy
M.	STENZEL Jean-Marie	Vice président	Saint-Stail

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.	N°SIREN	Groupement	Nature Juridique	Population
88	258801901	SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges	SMO	371 355

Liste des évènements
3

Le 08/09/1971

Création d'un groupement

Le 24/04/2014

Election du président et des vice-présidents