SI pour la construction des vestiaires du terrain de sports
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258801695
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Neufchâteau
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/04/1984
Date d'effet
24/04/1984
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
88300 Circourt-sur-Mouzon
Commune du siège
Circourt-sur-Mouzon
Population
1 273Population totale regroupée en vigueur
23,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BOGARD Rose-Marie | Président | Circourt-sur-Mouzon |
| M. | FAUCHART François | Vice président | Tilleux |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Nombre de sièges (délégués) renseigné + compétence détaillée
Election du Président et du vice-président
Date de création de l'EPCI