SIVOS de Bains-les-Bains
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258802446
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Épinal
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/11/1991
Date d'effet
25/11/1991
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
88240 Bains-les-Bains
Commune du siège
La Vôge-les-Bains
Population
2 765Population totale regroupée en vigueur
23Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DREVET Frédéric | Président | La Vôge-les-Bains |
| Mme | VOILLEMIN Cécile | Vice président | Gruey-lès-Surance |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Adhésion d'une collectivité à un EPCI
Election vice-présidente
Election du Président et du vice-président
Intégration de la commune de Le Clerjus au syndicat à compter de la rentrée 2019/2020