Syndicat scolaire "Nos Petits Villages"
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258802487
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Épinal
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/02/1992
Date d'effet
17/02/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
88700 Fauconcourt
Commune du siège
Fauconcourt
Population
801Population totale regroupée en vigueur
21,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DURUPT Thierry | Président | Saint-Maurice-sur-Mortagne |
| M. | SIMONIN Stéphane | Vice président | Fauconcourt |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
88 | 258801901 | SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges | SMO | 371 355 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Retrait de Romont et Roville-aux-Chêes
Election du Président et du Vice-Président
Election du président des vice présidents et des membres du bureau
Adhésion de Clézentaine deinvillers romont et roville-aux-chênes