SI de mise en valeur de la vallée de la Meuse

MIS À JOUR LE 22/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
258803139
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Neufchâteau
Département
Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/04/1997
Date d'effet
18/04/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
88300 Bazoilles-sur-Meuse
Commune du siège
Bazoilles-sur-Meuse

Population

8 767Population totale regroupée en vigueur
79Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

52

52064200082832Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon0784

52

52237215201708Harréville-les-Chanteurs0275

88

88044218800449Bazoilles-sur-Meuse0627

88

88321933709198Neufchâteau07 081

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ORY Bruno

Président

Bazoilles-sur-Meuse
M.BINSFELD Lionel

Vice président

Bourmont-entre-Meuse-et-Mouzon
M.EMERAUX Philippe

Vice président

Neufchâteau

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 18/04/1997

Création d'un groupement

Le 22/09/2020

Election du président et des vice-présidents

Le 18/04/1997

Date de création de l'EPCI