SI scolaire de la Petite Sibérie

MIS À JOUR LE 05/09/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
258803535
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Neufchâteau
Département
Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
09/03/2001
Date d'effet
09/03/2001
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
88270 Saint-Vallier
Commune du siège
Saint-Vallier

Population

1 342Population totale regroupée en vigueur
20,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

12

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

88

88041218800415Bazegney0105

88

88055218800555Bettegney-Saint-Brice0162

88

88069218800696Bouxières-aux-Bois0149

88

88103218801033Circourt081

88

88129218801298Derbamont0101

88

88223218802239Gugney-aux-Aulx0175

88

88254218802544Jorxey083

88

88280218802809Madegney0129

88

88374218803740Rapey024

88

88378218803781Regney0106

88

88437218804375Saint-Vallier0103

88

88494218804946Vaubexy0124

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.PINOS Joël

Président

Regney
MmeBALLAND Myriam

Vice président

Madegney

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 09/03/2001

Création d'un groupement

Le 05/09/2022

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 31/07/2020

Election du Président et du vice-président