SM du SCOT des Vosges Centrales

MIS À JOUR LE 17/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
258803691
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Épinal
Département
Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
09/05/2003
Date d'effet
09/05/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Avenue Dutac
88000 Épinal
Commune du siège
Épinal

Population

132 469Population totale regroupée en vigueur
83,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

88

200068369CC de Mirecourt Dompaire2019 278

88

200068757CA d'Epinal114113 191

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HEINRICH Michel

Président

CA d'Epinal
MmeBABOUHOT Nathalie

Vice président

CC de Mirecourt Dompaire
M.FOURNIER Michel

Vice président

CA d'Epinal
M.GRANDMAIRE Wilfrid

Vice président

CA d'Epinal
MmeBOUTET Marie-Noëlle

Vice président

CA d'Epinal
M.NARDIN Patrick

Vice président

CA d'Epinal
M.ALEMANI Roger

Vice président

CA d'Epinal
M.HAXAIRE Cédric

Vice président

CA d'Epinal

Compétences

1

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

14

Le 09/05/2003

Création d'un groupement

Le 15/12/2022

Modification des coordonnées

Le 21/09/2020

Election du Président et des vice-présidents

Le 23/07/2019

Remise à jour président