SIVU de Bellevue

MIS À JOUR LE 10/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
258803758
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Neufchâteau
Département
Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/10/2003
Date d'effet
17/10/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
65 rue de l'Eglise
88500 Rouvres-en-Xaintois
Commune du siège
Rouvres-en-Xaintois

Population

812Population totale regroupée en vigueur
21,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

88

88139218801397Dombasle-en-Xaintois2125

88

88299218802999Ménil-en-Xaintois2170

88

88335218803351Offroicourt2152

88

88382218803823Remicourt264

88

88400218804003Rouvres-en-Xaintois2274

88

88518218805182Viviers-lès-Offroicourt227

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeFRAMENT Marie-Brigitte

Président

Rouvres-en-Xaintois
M.MATHIS Geoffrey

Vice président

Ménil-en-Xaintois
MmeBRABIS Nathalie

Vice président

Offroicourt

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 17/10/2003

Création d'un groupement

Le 03/09/2020

Election du Président et des vice-présidents

Le 24/03/2009

En cas de dissolution, la répartition des biens sera calculée proportionnellement au nombre d'habitants

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