Syndicat Charmois-Le Roulier
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
258803824
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Dié-des-Vosges
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/08/2005
Date d'effet
01/08/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
14 Grande Rue
88460 Charmois-devant-Bruyères
Commune du siège
Charmois-devant-Bruyères
Population
603Population totale regroupée en vigueur
50,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MOULIN Patrick | Président | Charmois-devant-Bruyères |
| M. | MICHEL Jean-Marie | Vice président | Le Roulier |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du président et du vice-président
Extension de compétences vers un EPCI
Modification de la nature juridique