SI de Bussy-le-Repos, Chaumot, Marsangy, Rousson et Villeneuve-sur-Yonne (legs Thénard)
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
258900406
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Sens
Département
Yonne (89)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
17/09/1948
Date d'effet
17/09/1948
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
73 Rue Thénard
La Haute Épine
89500 Villeneuve-sur-Yonne
Commune du siège
Villeneuve-sur-Yonne
Population
7 658Population totale regroupée en vigueur
78,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MOUSSU Michel | Président | Chaumot |
| M. | BOURGEADE Serge | Vice président | Marsangy |
| Mme | LE FLEM Nadine | Vice président | Rousson |
| M. | BOUGAULT Jean-Luc | Vice président | |
| M. | BOUGAULT Jean-Luc | Autre délégué | Chaumot |
| M. | BRIET Franck | Autre délégué | Villeneuve-sur-Yonne |
| Mme | NAZE Nadège | Autre délégué | Villeneuve-sur-Yonne |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
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