SIVOS de Beauvoir, Égleny et Parly

MIS À JOUR LE 26/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
258901966
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Auxerre
Département
Yonne (89)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/11/1987
Date d'effet
06/11/1987
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
7 Rue Saint-Laurent
89240 Parly
Commune du siège
Parly
Téléphone
03 86 44 83 68

Population

1 717Population totale regroupée en vigueur
49,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

89

89033218900330Beauvoir4406

89

89150218901502Égleny4460

89

89286218902864Parly7851

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MORET Laurent

Président

Égleny
MmeBROUSSEAU Chantal

1er Vice président

Parly
MmeFOUCAULT Angélique

2ème Vice président

Beauvoir

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Restauration scolaire

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 06/11/1987

Création d'un groupement

Le 30/11/2021

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Le 22/01/2021

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Le 16/12/2020

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Le 07/11/2011

7 rue Saint Laurent 89 240 PARLY