SIVOS des deux rivières
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
258902857
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Avallon
Département
Yonne (89)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
29/08/2005
Date d'effet
29/08/2005
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
11 Rue des Framboisiers
89660 Montillot
Commune du siège
Montillot
Téléphone
03 86 33 48 52
Adresse électronique
secretariat.mairie@montillot.fr
Site internet
https://www.montillot.fr
Population
794Population totale regroupée en vigueur
17,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MANDRON Laurent | Président | Sermizelles |
| Mme | PREVOST Catherine | 1er Vice président | Montillot |
| Mme | BAGNARD Florence | 2ème Vice président | Givry |
| M. | MOINARD Franck | 3ème Vice président | Sermizelles |
| Mme | LIMOSIN Marie-Claire | Autre délégué | Blannay |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Restauration scolaire
- Garderie périscolaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
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