SI des eaux d'Abbévillers
MIS À JOUR LE 25/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

259000057

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Montbéliard

Département

Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

15/04/2005

Date d'effet

15/04/2005

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie

25310 Abbevillers

Commune du siège

Abbévillers

Téléphone

03 81 35 72 16

Population

5 258Population totale regroupée en vigueur

83,5Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
10

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
25	25004	212500045	Abbévillers	2	1 119
25	25063	212500631	Blamont	2	1 263
25	25194	212501944	Dannemarie	2	120
25	25216	212502165	Écurcey	2	272
25	25274	212502744	Glay	2	340
25	25378	212503783	Meslières	2	341
25	25452	212504526	Pierrefontaine-lès-Blamont	2	490
25	25497	212504971	Roches-lès-Blamont	2	626
25	25562	212505622	Thulay	2	212
25	25615	212506158	Villars-lès-Blamont	2	475

Délégués
4

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	GEIN Daniel	Président	Blamont
M.	MARCHETTI Pascal	Vice président	Abbévillers
M.	DARBOUX John	Vice président	Villars-lès-Blamont
M.	DAVID Etienne	Vice président	Glay

Compétences
1

Eau et assainissement

Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
4

Le 15/04/2005

Création d'un groupement

Le 25/06/2020

Election du président et des vice-présidents suite au renouvellement général de 2020

Le 26/08/2014

Modification des coordonnées administratives