SI de la Baroche

MIS À JOUR LE 14/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
259000313
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
10/04/1975
Date d'effet
10/04/1975
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
90150 Phaffans
Commune du siège
Phaffans
Téléphone
03 84 29 88 45
Adresse électronique
mairie-phaffans@wanadoo.fr

Population

2 150Population totale regroupée en vigueur
143,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

90

90034219000346Denney2787

90

90036219000361Eguenigue2272

90

90059219000593Lacollonge2243

90

90067219000676Menoncourt2407

90

90080219000809Phaffans2441

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBAINIER Christine

Président

Phaffans
MmeFERNANDEZ Dorothée

Vice président

Denney
M.MERLET Michel

Vice président

Eguenigue
MmeBLANC Christiane

Vice président

Lacollonge
M.VAUTHEROT Thierry

Autre délégué

Denney
M.COURBOT Jacques

Autre délégué

Eguenigue
M.DUMEL Patrick

Autre délégué

Lacollonge
M.JAGER Michel

Autre délégué

Menoncourt
M.PERROT Quentin

Autre délégué

Menoncourt
M.FRANCOIS Hubert

Autre délégué

Phaffans

Compétences

1

Services funéraires

  • Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 10/04/1975

Création d'un groupement

Le 21/12/2020

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Le 27/10/2020

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Le 28/09/2020

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Le 28/09/2020

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