Syndicat de gestion de la salle des 4 villages Autrechêne, Fontenelle, Novillard, Petit-Croix

MIS À JOUR LE 08/07/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
259000370
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/09/1980
Date d'effet
22/09/1980
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Foyer rural
90340 Novillard
Commune du siège
Novillard
Téléphone
03 84 23 39 22
Adresse électronique
mairie.novillard@wanadoo.fr

Population

1 047Population totale regroupée en vigueur
87,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

90

90082219000825Autrechêne3292

90

90048219000486Fontenelle3139

90

90074219000742Novillard3305

90

90077219000775Petit-Croix3311

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeSEGURA Isabelle

Président

Petit-Croix
MmeBEKHEIRA Michel

1er Vice-président

Novillard
MmeDORDOR Laurence

2ème Vice-président

Autrechêne
M.MOUGIN Jean-Claude

3ème Vice-président

Fontenelle
MmeHELBLING Carole

Autre délégué

Fontenelle
M.CHEVILLARD Thierry

Autre délégué

Fontenelle
MmeBARROIS Mathilde

Autre délégué

Autrechêne
M.BULLIARD Nicolas

Autre délégué

Autrechêne
MmeCOUCHOT Priscille

Autre délégué

Novillard
M.GAUTHERAT Claude

Autre délégué

Novillard
M.MANUELLE Alain

Autre délégué

Petit-Croix
MmeEINHORN Nadine

Autre délégué

Petit-Croix

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 22/09/1980

Création d'un groupement

Le 22/12/2020

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Le 21/12/2020

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Le 21/12/2020

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Le 17/12/2020

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