SI pour la gestion du RP de la vallée de l'Ecrevisse

MIS À JOUR LE 03/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
259000396
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/04/1985
Date d'effet
03/04/1985
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
90140 Brebotte
Commune du siège
Brebotte
Téléphone
03 84 23 30 61
Adresse électronique
mairie.brebotte90@wanadoo.fr

Population

1 607Population totale regroupée en vigueur
89,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

90

90014219000148Boron0500

90

90018219000189Brebotte0377

90

90055219000551Grosne0327

90

90083219000833Recouvrance0144

90

90101219001013Vellescot0259

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BAGUEREY Fabien

Président

Brebotte
MmeLECUYER Magali

Vice président

Vellescot
M.BOUTEILLER Xavier

Vice président

Boron
M.SABOURIN Daniel

Autre délégué

Grosne
M.BAUMONT Jean-François

Autre délégué

Grosne
MmeSCHNEIDER Marie

Autre délégué

Recouvrance
M.RACINE Jean

Autre délégué

Recouvrance
MmeBEY Nicolas

Autre délégué

Vellescot
M.TRELA Dopminique

Autre délégué

Boron
M.VALLAT Pierre

Autre délégué

Brebotte

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

16

Le 03/04/1985

Création d'un groupement

Le 06/09/2021

Création événement AUTRE

Le 22/12/2020

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Le 21/12/2020

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Le 21/12/2020

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