SI du Tilleul

MIS À JOUR LE 14/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
259000479
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
26/12/1986
Date d'effet
26/12/1986
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue du Charron
90150 Fontaine
Commune du siège
Frais

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
1 Mairie Place des Vosges
90150 Lagrange

Population

2 120Population totale regroupée en vigueur
75,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

90

90002219000023Angeot2359

90

90013219000130Bethonvilliers2248

90

90047219000478Fontaine2614

90

90050219000502Frais2244

90

90060219000601Lagrange2144

90

90062219000627Larivière2286

90

90100219001005Vauthiermont2225

Délégués

14

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CONSTANTAKATOS Miltiades

Président

Frais
M.FIETIER Pierre

Vice président

Fontaine
MmeBASBAS Farida

Autre délégué

Frais
M.MANCANET Alexandre

Autre délégué

Vauthiermont
M.LOPEZ Pedro

Autre délégué

Vauthiermont
M.GUERRE GENTON Bernard

Autre délégué

Lagrange
M.MICHELAT Christophe

Autre délégué

Lagrange
MmeMARTINATO Bernadette

Autre délégué

Angeot
MmeFANCHEQUIN Laurence

Autre délégué

Angeot
MmeCOLLIN Fanny

Autre délégué

Fontaine
M.CLEMENCE Patrick

Autre délégué

Bethonvilliers
M.TRITTER Alain

Autre délégué

Bethonvilliers
M.BLONDE Marc

Autre délégué

Larivière
MmeHASSENBOEHLER Agnès

Autre délégué

Larivière

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

18

Le 26/12/1986

Création d'un groupement

Le 22/12/2020

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Le 22/12/2020

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Le 21/12/2020

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Le 08/10/2020

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