SI pour la gestion du RP d'Argiésans, Banvillars, Buc, Urcerey

MIS À JOUR LE 14/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
259000594
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/09/1989
Date d'effet
05/09/1989
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
23 Rue Principale
90800 Argiésans
Commune du siège
Argiésans
Téléphone
03 84 28 12 33

Population

1 158Population totale regroupée en vigueur
128,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

90

90004219000049Argiésans3604

90

90007219000072Banvillars3302

90

90020219000205Buc3252

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LAUQUIN Roger

Président

Argiésans
M.PATTE Thierry

Vice président

Banvillars
M.LAURAINE Christophe

Autre délégué

Argiésans
MmeROVEDA BEKE Stéphanie

Autre délégué

Argiésans
MmeBELMONTE Virginie

Autre délégué

Banvillars
M.EHRET Thierry

Autre délégué

Banvillars
M.SACKSTEDER Didier

Autre délégué

Buc
MmeKUPCZAK Candy

Autre délégué

Buc
M.FEGELE Damien

Autre délégué

Buc

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 05/09/1989

Création d'un groupement

Le 08/10/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 08/10/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 28/09/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 28/09/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué