SI pour la gestion du RP d'Argiésans, Banvillars, Buc, Urcerey
MIS À JOUR LE 14/10/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
259000594
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
05/09/1989
Date d'effet
05/09/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
23 Rue Principale
90800 Argiésans
Commune du siège
Argiésans
Téléphone
03 84 28 12 33
Population
1 158Population totale regroupée en vigueur
128,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
9
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | LAUQUIN Roger | Président | Argiésans |
M. | PATTE Thierry | Vice président | Banvillars |
M. | LAURAINE Christophe | Autre délégué | Argiésans |
Mme | ROVEDA BEKE Stéphanie | Autre délégué | Argiésans |
Mme | BELMONTE Virginie | Autre délégué | Banvillars |
M. | EHRET Thierry | Autre délégué | Banvillars |
M. | SACKSTEDER Didier | Autre délégué | Buc |
Mme | KUPCZAK Candy | Autre délégué | Buc |
M. | FEGELE Damien | Autre délégué | Buc |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
9
Le 05/09/1989
Création d'un groupement
Le 08/10/2020
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Le 08/10/2020
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Le 28/09/2020
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Le 28/09/2020
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