SI pour la gestion du RP du plateau

MIS À JOUR LE 14/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
259000719
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
10/07/1990
Date d'effet
10/07/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
10 Rue de l'Église
Mairie
90100 Saint-Dizier-l'Évêque
Commune du siège
Saint-Dizier-l'Évêque
Téléphone
03 84 36 09 39
Adresse électronique
mairiestdizier90@wanadoo.fr

Population

1 238Population totale regroupée en vigueur
51,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

90

90030219000304Croix3181

90

90063219000635Lebetain3430

90

90090219000908Saint-Dizier-l'Évêque3444

90

90105219001054Villars-le-Sec3183

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DUPREZ Jean Jacques

Président

Lebetain
M.PETERLINI Nicolas

Vice président

Saint-Dizier-l'Évêque
M.MONNIER Claude

Vice président

Villars-le-Sec
MmePERROT Jocelyne

Autre délégué

Lebetain
MmeTORRENT CINCA Bibiana

Autre délégué

Lebetain
M.MERCIER Vincent

Autre délégué

Saint-Dizier-l'Évêque
M.PATTAROZZI Bernard

Autre délégué

Saint-Dizier-l'Évêque
M.TALON Jean Michel

Autre délégué

Villars-le-Sec
MmeDURAND Magali

Autre délégué

Villars-le-Sec
M.CAUPIN Cyril

Autre délégué

Villars-le-Sec
MmePY Emmanuelle

Autre délégué

Croix
MmeTOURNOUX Karine

Autre délégué

Croix

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

11

Le 10/07/1990

Création d'un groupement

Le 27/10/2020

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Le 13/10/2020

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Le 13/10/2020

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Le 08/10/2020

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