SI pour la gestion et l'animation du RP de Foussemagne et Reppe
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
259001014
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
14/12/1999
Date d'effet
14/12/1999
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
90150 Foussemagne
Commune du siège
Foussemagne
Téléphone
03 84 23 34 40
Adresse électronique
secretariat@foussemagne.com
Population
1 234Population totale regroupée en vigueur
154,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | RENOFFIO Nadia | Président | Foussemagne |
| M. | MOREAU Guillaume | Vice président | Reppe |
| Mme | COURTOT Céline | Autre délégué | Foussemagne |
| Mme | VIENOT Priscille | Autre délégué | Reppe |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
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