SIVU de l'école maternelle Pomme de Pin (SIVUEMPP)
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
259102671
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Évry
Département
Essonne (91)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
12/06/2002
Date d'effet
12/06/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Maisse
91720 Maisse
Commune du siège
Maisse
Population
3 132Population totale regroupée en vigueur
116Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DUVAL Claude | Président | Courdimanche-sur-Essonne |
| Mme | MOULINOUX Stéphanie | Vice président | Maisse |
| Mme | LASORSA Catherine | Membre du bureau | Courdimanche-sur-Essonne |
| M. | CHARBONNIER Sébastien | Membre du bureau | Maisse |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
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Organe délibérant à renouveler
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