SM de chauffage à Châtenay-Malabry
MIS À JOUR LE 19/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SMO

Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN

259200293

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Antony

Département

Hauts-de-Seine (92)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

03/09/1982

Date d'effet

03/09/1982

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

26 Rue du Docteur Le Savoureux

Mairie de Châtenay-Malabry

92291 Châtenay-Malabry

Commune du siège

Châtenay-Malabry

Téléphone

01 46 83 45 50

Population

35 924Population totale regroupée en vigueur

5 987,3Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
1

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
92	92019	219200193	Châtenay-Malabry	3	35 924

Autres personnes morales de droit public
1

Personnes morales adhérentes
Dép.	N°SIREN	Nom de la personne morale	Nombre de délégués
92	279200224	OPH Hauts-de-Seine	4

Délégués
1

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	GHIGLIONE Jean-Louis	Président	Châtenay-Malabry

Compétences
1

Production, réseaux et distribution d'énergie

Création, aménagement, entretien et gestion des réseaux de chaleur ou de froid urbains

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
4

Le 03/09/1982

Création d'un groupement

Le 19/06/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 06/05/2014