SM de Châtenay-Malabry
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
259200376
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Nanterre
Département
Hauts-de-Seine (92)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
12/12/2000
Date d'effet
12/12/2000
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
57 Rue des Longues Raies
Hôtel du Département
92000 Nanterre
Commune du siège
Nanterre
Téléphone
01 47 29 34 40
Population
35 924Population totale regroupée en vigueur
5 987,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
92 | 92019 | 219200193 | Châtenay-Malabry | 3 | 35 924 |
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
92 | 229200506 | Département des Hauts-de-Seine | 4 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | FRANCHI VINCENT | Président | Département des Hauts-de-Seine |
Compétences
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
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Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
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