SI de la piscine des Bussys

MIS À JOUR LE 28/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
259500775
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Argenteuil
Département
Val-d'Oise (95)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/06/1966
Date d'effet
21/06/1966
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue d'Enghien
Hôtel de Ville
95600 Eaubonne
Commune du siège
Eaubonne
Téléphone
01 34 27 37 37
Adresse électronique
piscine.bussys@wanadoo.fr ou olivier.bristow@piscine-bussys.com

Population

107 208Population totale regroupée en vigueur
5 956Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

95

95203219502036Eaubonne326 288

95

95219219502192Ermont329 368

95

95426219504263Montlignon33 047

95

95555219505559Saint-Gratien321 386

95

95582219505823Sannois327 119

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.NACCACHE Joël

Président

Ermont
M.SALMON Patrick

Vice président

Montlignon
M.PORTIER Daniel

Vice président

Sannois
M.AUBIN Jean

Vice président

Eaubonne
M.LOGEROT Didier

Vice président

Saint-Gratien

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 21/06/1966

Création d'un groupement