SI du CES Écouen - Ézanville

MIS À JOUR LE 13/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
259500817
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Sarcelles
Département
Val-d'Oise (95)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/06/1969
Date d'effet
25/06/1969
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie d'Écouen
95440 Écouen
Commune du siège
Écouen
Téléphone
01 39 33 09 02
Adresse électronique
josiane.haustete@ecouen.fr

Population

17 053Population totale regroupée en vigueur
1 421,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

95

95205219502051Écouen67 204

95

95229219502291Ézanville69 849

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeDELPRAT Catherine

Président

Écouen
M.BATTAGLIA Eric

Vice président

Ézanville

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 25/06/1969

Création d'un groupement

Le 13/10/2020

Renouvellement du bureau suite au renouvellement général des conseils municipaux de 2020

Le 20/05/2014

Renouvellement du bureau suite aux élections municipales de mars 2014.

Le 07/04/2008

Renouvellement du bureau suite aux élections municipales 2008