SI en vue de l'agrandissement et de la gestion du stade de Deuil-la-Barre
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
259501484
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Sarcelles
Département
Val-d'Oise (95)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/01/1982
Date d'effet
27/01/1982
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
36 Rue Charles de Gaulle
Mairie de Deuil-la-Barre
95170 Deuil-la-Barre
Commune du siège
Deuil-la-Barre
Téléphone
01 34 28 65 00
Adresse électronique
dgs@mairie-deuillabarre.fr
Population
34 806Population totale regroupée en vigueur
6 961,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | SUEUR Philippe | Président | Enghien-les-Bains |
| Mme | SCOLAN Muriel | Vice président | Deuil-la-Barre |
| M. | BASSOT Eric | Membre du bureau | Enghien-les-Bains |
| Mme | PETITPAS Dominique | Membre du bureau | Deuil-la-Barre |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs