SIRS d'Ambleville, Hodent, Omerville

MIS À JOUR LE 11/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
259502169
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pontoise
Département
Val-d'Oise (95)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/04/1990
Date d'effet
27/04/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Grande Rue
Mairie de Hodent
95420 Hodent
Commune du siège
Hodent
Téléphone
01 34 67 03 23
Adresse électronique
sirs.ambleville-hodent-omerville@orange.fr

Population

945Population totale regroupée en vigueur
39,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

95

95011219500113Ambleville2392

95

95309219503091Hodent2225

95

95462219504628Omerville2328

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BRETON Eric

Président

Hodent
M.DE MAGNITOT Denys

Vice président

Omerville
M.BOUILLETTE Philippe

Vice président

Ambleville

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 27/04/1990