SIIS d'Arthies - Banthelu - Cléry-en-Vexin - Wy-dit-Joli-Village
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
259502524
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pontoise
Département
Val-d'Oise (95)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/12/1997
Date d'effet
08/12/1997
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
3 Rue de la Mairie
95420 Banthelu
Commune du siège
Banthelu
Téléphone
01 34 67 22 26
Adresse électronique
mairie.banthelu@wanadoo.fr
Population
1 227Population totale regroupée en vigueur
43,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BOSSU Olivier | Président | Arthies |
| Mme | MARANDEL Annick | Vice président | Wy-dit-Joli-Village |
| M. | GUERIN Jérôme | Vice président | Cléry-en-Vexin |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Transfert de siège social à la mairie de Banthelu
Création du groupement