SM du Seignus d'Allos
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Sigle
SMSA
Numéro SIREN
927669903
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Digne-les-Bains
Département
Alpes-de-Haute-Provence (04)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
11/04/2024
Date d'effet
01/05/2024
Durée de vie
5 ans
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
13 Rue du Docteur Romieu
Hôtel du Département
04000 Digne-les-Bains
Commune du siège
Digne-les-Bains
Population
823Population totale regroupée en vigueur
7,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
04 | 04006 | 210400065 | Allos | 4 | 823 |
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
04 | 220400014 | Département des Alpes-de-Haute-Provence | 5 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BARREILLE Eliane | Président | Département des Alpes-de-Haute-Provence |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un Syndicat mixte ouvert
Modification statuts
Présidence