SIVOS Le Revard

MIS À JOUR LE 07/05/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
928206697
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chambéry
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/04/2024
Date d'effet
23/04/2024
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Route de Verlioz
73100 Trévignin
Commune du siège
Trévignin

Population

1 966Population totale regroupée en vigueur
163,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

73

73208217302082Pugny-Chatenod21 088

73

73301217303015Trévignin2878

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.PERRET Fabien

Président

Trévignin
MmeCAUQUIL Eve

Vice président

Pugny-Chatenod
M.MICHEL Thierry

Autre délégué

Pugny-Chatenod
MmeFAYOLLE Dominique

Autre délégué

Trévignin

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1