SIVOS de la vallée de la Creuse
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Sigle
SIVOS Vallée de la Creuse
Numéro SIREN
931241665
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Châtellerault
Département
Vienne (86)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/06/2024
Date d'effet
28/06/2024
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
15 Rue de l'Église
Mairie de Buxeuil
37160 Buxeuil
Commune du siège
Buxeuil
Téléphone
02 47 59 72 08
Population
1 749Population totale regroupée en vigueur
43,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | CHASSEMONT Véronique | Président | Buxeuil |
| Mme | CONTE Monique | 1er Vice président | Saint-Rémy-sur-Creuse |
| Mme | CHESNEAU Priscilla | 2ème Vice président | Leugny |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Arrêté n°2024-SPC-63 en date du 25 juin 2024 portant création du syndicat intercommunal à vocation scolaire VALLEE DE LA CREUSE. Il regroupe les communes de Buxeuil, Leugny et Saint-Rémy-sur-Creuse.
Election vice-président SIVOS Vallée de la Creuse