SM pour l'exploitation du zoo de Maubeuge

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
932584634
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Avesnes-sur-Helpe
Département
Nord (59)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/05/2024
Date d'effet
02/05/2024
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Avenue du Parc
59600 MAUBEUGE
Commune du siège
Maubeuge

Population

29 149Population totale regroupée en vigueur
1 619,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

59

59392215903923Maubeuge829 149

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

59

200053742Région Hauts-de-France4

59

225900018Département du Nord5

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DELCROIX Dominique

Autre délégué

Maubeuge
MmeGRAS Michèle

Autre délégué

Maubeuge
MmeBERTAUX Myriam

Autre délégué

Maubeuge
MmeLEBRUN Annick

Autre délégué

Maubeuge
MmePAQUE Jeannine

Autre délégué

Maubeuge
MmeMORIAME Bernadette

Autre délégué

Maubeuge
M.DECAGNY Arnaud

Autre délégué

Maubeuge
M.PIEGAY André

Autre délégué

Maubeuge

Compétences

2

Développement et aménagement économique

  • Actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 02/05/2024

Création d'un Syndicat mixte ouvert