SIVOM de la vallée
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
939165015
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/12/2024
Date d'effet
01/01/2025
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
23 Rue du Maréchal Moncey
Ancienne station de pompage
25870 Palise
Commune du siège
Moncey
Téléphone
03 81 57 89 32
Adresse électronique
sivomdelavallee@orange.fr
Population
1 057Population totale regroupée en vigueur
62,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | COURANT Alain | Président | CC du Doubs Baumois |
| M. | BOUVARD Christophe | Vice président | CC du Doubs Baumois |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
CC du Doubs Baumois
Moncey - Thurey-le-Mont - Valleroy
CC du Pays Riolais
Aulx-lès-Cromary
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
AIP - modification composition du SIVOM de la Vallée
AP modification statutaire