SM eaux et assainissement Nibelle, Nesploy

MIS À JOUR LE 08/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Sigle
SMEANN
Numéro SIREN
943013227
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pithiviers
Département
Loiret (45)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2025
Date d'effet
01/01/2025
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
50 Rue Saint-Sauveur
Mairie
45340 Nibelle
Commune du siège
Nibelle
Téléphone
02 38 32 18 93
Adresse électronique
sieann.45340@gmail.com

Population

1 578Population totale regroupée en vigueur
39,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

45

45223214502239Nesploy4373

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

45

200071850CC du Pithiverais-Gâtinais41 205

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeCHEVALIER Sandrine

Président

CC du Pithiverais-Gâtinais
MmeFONTAINE Marie-Christine

Vice président

Nesploy
MmeLEBEGUE Anne

Autre délégué

Nesploy
M.JOLY Guy-Michel

Autre délégué

Nesploy
M.BRIOLAY Marc

Autre délégué

Nesploy
MmeRAGOBERT Catherine

Autre délégué

CC du Pithiverais-Gâtinais
M.DELAPLANCHE André

Autre délégué

CC du Pithiverais-Gâtinais
M.GAUME Stéphane

Autre délégué

CC du Pithiverais-Gâtinais

Compétences

2

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

    • Transfert partiel

      CC du Pithiverais-Gâtinais

      Nibelle

  • Assainissement collectif des eaux usées

    • Transfert partiel

      CC du Pithiverais-Gâtinais

      Nibelle

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 01/01/2025

Transformation d'un groupement de type : Syndicat mixte fermé