SIVU de la Crèche du Seignelois
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
944696277
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Auxerre
Département
Yonne (89)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/05/2025
Date d'effet
21/05/2025
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place Colbert
89250 Seignelay
Commune du siège
Seignelay
Population
5 435Population totale regroupée en vigueur
78,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MORLÉ Didier | Autre délégué | Chemilly-sur-Yonne |
| M. | DELAGNEAU Dominique | Autre délégué | Hauterive |
| M. | ROUSSELLE Patrick | Autre délégué | Héry |
| M. | JUSSOT Jacky | Autre délégué | Mont-Saint-Sulpice |
| M. | CORNIOT Thierry | Autre délégué | Seignelay |
Compétences
Sanitaire et social
- Accueil du jeune enfant : Crèches
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement de type : Syndicat intercommunal à vocation unique