SIVOS de Montferrand-Thoraise
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
988005005
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/09/2025
Date d'effet
01/09/2025
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
45 rue de Besançon
25320 MONTFERRAND-LE-CHÂTEAU
Commune du siège
Montferrand-le-Château
Adresse électronique
sivos.montferrand-thoraise@montferrand-le-chateau.fr
Population
2 577Population totale regroupée en vigueur
234,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BERNARD Lucie | Président | Montferrand-le-Château |
| Mme | PARIS Jocelyne | Vice-président | Thoraise |
| M. | BREVOT Cédric | Membre du bureau | Thoraise |
| Mme | BERNARD Lucie | Membre du bureau | Montferrand-le-Château |
| Mme | GROSJEAN Laurence | Membre du bureau | Montferrand-le-Château |
| M. | GAILLOT Michel | Membre du bureau | Montferrand-le-Château |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement de type : Syndicat intercommunal à vocation unique